Conditions générales de vente
Ce site Web est la propriété de TEA-Energy SA qui en assume la responsabilité et la maintenance.
Article 1 - Identité du commerçant
Le commerçant est la société qui propose des produits et/ou services via un site Web, à destination des consommateurs (privés et professionnels) :
TEA-Energy SA est une société belge :
Siège : Zeypestraat 47A - 1910 Kampenhout
Numéro de téléphone : 016/65.77.65 (chaque jour ouvrable de 9h à 17h)
Adresse e-mail : service@qaledo.com
Numéro de TVA : BE 0477.269.989
Article 2 - Général
Lisez ces conditions générales attentivement avant d’utiliser ce site Web, avant d’y interagir et d’y passer vos commandes. De la sorte, vous nous confirmez que vous êtes lié(e) par ces conditions générales qui s’appliquent dès l’instant où vous faites usage de ce site Web, que vous interagissez ou effectuez vos achats. Quand vous achetez un produit ou un service, vous êtes lié(e) par les présentes conditions générales. Si celles-ci sont contradictoires avec les conditions spécifiques du produit ou du service, ce sont les conditions spécifiques du produit ou du service qui prévalent.
Nous nous réservons le droit d’apporter des changements à ces conditions générales à tout moment et sans notification préalable. Si une de ces conditions devait être considérée comme nulle ou non valable, cette condition sera considérée comme dissociée des autres et n’affectera pas la validité et la pertinence des autres.
Bien que ce site Web soit construit avec la plus grande attention, il est possible que les informations contenues soient incomplètes ou qu’elles ne soient pas toujours parfaitement mises à jour. Pour ce qui est de l’exactitude, de la mise à jour ou de l’exhaustivité des informations proposées, le commerçant est uniquement tenu à une obligation de moyens. Le commerçant n’est en aucun cas responsable de fautes typographiques ou d’impression. Pour des questions précises sur les modèles, la couleur, la disponibilité, le délai ou le mode de livraison, par exemple, les consommateurs peuvent se mettre en contact avec le commerçant.
Article 3 – Commande / Contrat
Les présentes conditions générales sont d’application pour tout type de relation entre TEA-Energy SA et vous, que vous soyez professionnel ou consommateur. Par consommateur, nous entendons toute personne qui agit dans un but qui ne fait pas partie de son commerce, de son entreprise ou de ses activités professionnelles. Quand vous faites usage de ce site Web, que vous interagissez ou effectuez vos achats, vous communiquez électroniquement avec nous et vous acceptez que tous les messages, informations, contrats, avertissements et toute autre communication entre vous et nous satisfassent les éventuelles exigences légales sur le caractère écrit de telles communications ou déclarations. Vous confirmez qu’elles sont établies sur un support durable. Vous confirmez également votre accord pour recevoir votre facture électroniquement.
L’offre ne peut pas être sauvegardée sur le site Web ; elle est valable jusqu’à la confirmation du paiement ou jusqu’au moment où vous quittez la session Web.
Le commerçant se réserve le droit de refuser des commandes, sans aucune forme de justification, de modifier les délais de livraison, de répartir les livraisons ou de lier d’autres conditions à la livraison.
Les produits et les services qui sont disponibles et publiés sur notre site Web ne constituent pas une offre liante. Des changements ou des adaptations peuvent être appliqués.
Quand vous placez un ou des article(s) dans votre panier, vous recevez toutes les informations nécessaires. Ces informations contiennent la description de chaque article, le prix et les éventuels coûts complémentaires, le prix total, les conditions de paiement et de livraison. Vous allez recevoir la demande d’acceptation de notre politique « Vie Privée » ainsi que nos conditions générales. En cliquant sur « Payer maintenant », vous vous engagez à acheter le ou les produit(s) et/ou service(s) qui sont mentionnés dans votre commande. Immédiatement après l’envoi de votre commande et après la réception de votre paiement, vous recevrez un mail de confirmation avec la facture électronique. Nous vous conseillons de sauvegarder ce mail.
SPAM/Junk : Si vous ne recevez pas immédiatement le mail de confirmation, vérifiez d’abord les filtres associés à votre boîte de réception. Si vous ne le trouvez toujours pas, envoyez-nous à nouveau votre adresse e-mail en vérifiant son orthographe.
Le contrat est établi en français et entre en vigueur dès la réception de notre mail de confirmation. Tous les prix sont en euros et comprennent la TVA, sauf indication contraire dans le mail de confirmation.
La TVA applicable est déterminée sur la base du lieu de livraison des produits ou d’exécution des services ou de toute autre disposition légale applicable.
Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués et payables en euros. L’indication du prix porte exclusivement sur les articles qui sont décrits textuellement. Les éventuelles photos y afférentes ont une valeur purement décorative et peuvent montrer des éléments ou articles qui ne sont pas inclus dans le prix. Les prix en vigueur le jour de la commande sont imputés à toutes les commandes. Une fois la commande passée, le prix ne peut plus être modifié. Les prix indiqués pour les articles s’entendent TVA comprise mais frais d’expédition non compris. Les frais d’expédition éventuels sont toujours communiqués séparément au client.
En tant que commerçant, nous ne sommes pas responsables des fautes (d’impression) qui figurent dans les commandes. Si un prix mentionné sur le site Web est erroné et que le consommateur en a été informé, TEA-Energy SA a le droit d’annuler la commande ou de faire exécuter la commande au prix correct.
Les majorations de prix intervenant dans un délai de 3 mois à compter de la formation du contrat sont uniquement autorisées dans le cas où le commerçant l’a stipulé et :
si celles-ci sont la conséquence de prescriptions ou de dispositions légales;
s’il s’agit de fluctuations sur le marché financier.
Le consommateur a la possibilité de résilier le contrat le jour où la majoration des prix prend cours.
Article 5 – Paiement
Pour le paiement, vous avez le choix entre les modes de paiement communiqués sur notre site Web. En cas de virement, TEA-Energy SA se réserve le droit d’annuler la commande en l’absence de paiement effectif dans les 7 jours ouvrables suivant la commande. Une « commande » passée sur notre site Web, livrée à domicile ou à un endroit choisi par le consommateur est livrée après réception de la totalité du paiement.
Si le paiement anticipé est accepté, le consommateur ne peut faire valoir aucun droit concernant l'exécution de l'ordre ou des services.
Le consommateur a le devoir d’avertir immédiatement TEA-Energy SA en cas d'inexactitudes dans le paiement fourni ou dans les spécifications.
Article 6– Livraison
Le lieu de livraison est réputé être l’adresse que le consommateur a communiquée durant la création de sa commande sur le site Web.
À moins qu’il ne soit convenu autre chose, le ou les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans garantie, car ils dépendent également de partenaires externes à TEA-Energy SA et de la disponibilité des produits. Si nous n’avons pas pu vous livrer endéans ce délai, vous pouvez :
soit accepter que les produits soient livrés dans un délai complémentaire et raisonnable que nous vous proposerons ;
soit accepter un article de remplacement que TEA-Energy SA vous proposera de façon claire et compréhensible ;
soit vous avez le droit d’annuler votre achat si le délai ou la date de livraison était essentiel, en tenant compte des circonstances qui existaient au moment de la conclusion du contrat. Nous vous rembourserons rapidement les éventuels montants que vous avez payés en application du contrat (sauf dans des circonstances de force majeure).
TEA-Energy SA ne peut être tenue responsable du non-respect total ou partiel de ses obligations dans le cadre du présent contrat, pour autant que le non-respect soit imputable à un événement assimilé à un cas de force majeur, en particulier une grève générale ou partielle ou une interruption des moyens de transport et/ou de communication, indisponibilité de notre site Web à tout moment ou en cas d’inondation, d’actes de terrorisme ou d’incendie. Si un événement considéré comme un cas de force majeure se produit, le commerçant informera le consommateur. Après un (1) mois d’interruption pour cause de force majeure, le commerçant a la possibilité de ne pas honorer la commande.
Le transporteur fait maximum 2 tentatives de livraison. Un e-mail avec la date de livraison sera envoyé par le transporteur. Veuillez lire attentivement cet e-mail. Si nous n’avons pas pu vous livrer endéans ces deux tentatives, la commande retourne à notre centre logistique et la 2ème livraison sera payante.
Article 7 – Installation technique
La plupart des produits sont conçus pour être installés par vous-même.
Si une installation technique particulière est nécessaire, l’information est mentionnée sur la page du produit.
Si vous avez besoin d’un installateur, n’hésitez pas à nous appeler ou à nous envoyer un e-mail (p. ex. avec les photos de votre installation). Si vous en avez besoin, nous pouvons vous envoyer, à votre demande, un technicien, si un technicien est disponible dans les délais souhaités.
L’installation peut, selon votre choix, être effectuée par :
• Un installateur de TEA-Energy SA
• Tout installateur de votre choix.
L’installateur est responsable de la qualité de son installation technique. À moins qu’il ne s’agisse d’un installateur de TEA-Energy SA, nous ne sommes pas parties à la relation entre vous et l’installateur et ne pouvons par conséquent pas être responsables si vous ou l’installateur ne respectez pas les spécifications techniques du produit et/ou les règles applicables à l’installation du produit ou si des dégâts directs ou indirects vous sont occasionnés, ou sont occasionnés à des tiers, votre propriété, vos biens ou vos actifs de quelque nature que ce soit.
Article 8 – Droit de rétractation
Lors de l’achat de produits, le consommateur a la possibilité de résilier le contrat sans indiquer de motif et sans le moindre frais (à l’exception des frais de retour des produits qui vous incombent) et ce durant un délai de 14 jours. Ce délai commence à courir à partir du jour où le produit est réceptionné par le consommateur ou en son nom.
Pendant ce délai, le consommateur devra manipuler le produit et l’emballage avec soin. Le consommateur devra déballer ou utiliser le produit uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour pouvoir juger s’il souhaite ou non conserver le produit. Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation, il devra retourner le produit au commerçant ainsi que tous les promotions reçus avec l'achat, les accessoires, manuels et factures livrés simultanément et – si cela est raisonnablement possible – dans leur état et emballage d’origine.
Le consommateur qui souhaite faire usage de son droit de rétractation doit prendre contact avec TEA-Energy SA en renvoyant un e-mail à l’adresse service@qaledo.com portant comme objet : « Retour produit » dans les 14 jours suivant la livraison et renvoyer les marchandises (à ses frais/risques) au commerçant dans les 20 jours suivant la livraison des marchandises. Le ou les produits de retour doivent être envoyés à notre siège :
TEA-Energy SA
RETOUR produit
Zeypestraat 47A
1910 Kampenhout, Belgique
Nous vous rembourserons ensuite le ou les paiement(s) que nous avons reçu(s) pour le ou les produit(s) acheté(s) endéans les 14 jours qui suivent la réception du ou des produit(s) retourné(s). Si le produit est dévalorisé par la manière dont il a été traité (en dehors d’une utilisation conforme à son fonctionnement), vous en êtes responsable. La valeur du ou des produit(s) peut diminuer si le ou les produits ne sont plus complets (accessoires absents), sont endommagés (coups, griffes) ou si l’emballage est clairement endommagé.
La période de rétractation prend fin 14 jours après le jour où vous avez pris possession du ou des produit(s).
Retour à cause d’une livraison fautive : lorsque nous avons commis une petite erreur dans la livraison, vous ne devez bien sûr pas payer les frais de réexpédition pour nous retourner votre commande. Envoyez-nous un e-mail à l’adresse : service@qaledo.com avec l’objet : « Retour livraison fautive » + no de facture. N'envoyez pas le colis de votre propre chef et employez uniquement votre étiquette de retour TEA-Energy SA que nous vous ferons parvenir avec les produits corrects.
Article 9 – Garantie
TEA-Energy SA s’engage à ce que les produits et/ou services soient conformes au contrat, aux spécifications indiquées sur le site Web, aux exigences raisonnables de qualité et/ou de facilité d’utilisation, aux dispositions légales et/ou aux prescriptions gouvernementales en vigueur à la date de la formation du contrat.
Pendant la période de garantie, vous bénéficiez d’une garantie pour tout défaut présent au moment de la livraison du ou des produit(s) et dont vous n’avez pas pu vous rendre compte à ce moment-là ou dont vous ne pouvez-vous rendre compte à ce moment-là, compte tenu des circonstances. Si vous êtes un consommateur ou un professionnel, la période de garantie court pendant 24 mois depuis le moment où vous, ou un tiers que vous auriez mandaté, avez pris possession physique du produit. Pour certains produits, la garantie peut courir plus longtemps et cette durée est mentionnée sur la page du produit et reprise dans le mail de confirmation.
Nous vous conseillons de lire attentivement les notices, avertissements, conditions d’utilisation et autres instructions des produits ou services qui vous ont été livrés et ce, avant leur usage.
Nos produits sont fabriqués avec le plus grand soin, mais comme tout produit électronique, ils risquent de tomber en panne. Les produits défectueux seront réparés, échangés ou remboursés (au choix de TEA-Energy SA) seulement si les défauts résultent d'une défaillance du produit et non d'une utilisation inappropriée, telle qu'une installation non professionnelle, une installation dans des zones humides, en cas de changements au ou dans le produit défectueux par des tierces personnes etc. Si les produits sont mal utilisés, mal installés (si l’installation n’a pas été confiée à un de nos installateurs), par exemple si les LED clignotent parce qu’ils sont utilisés en combinaison avec un transformateur ou un dimer non-adaptés au LED), ou à cause de l’emploi d’une puissance plus élevée que celle qui a été prescrite ou si le mauvais fonctionnement n’a rien à voir avec le produit lui-même, aucune garantie ne sera appliquée.
En cas de défaut, veuillez nous le signaler, dans le plus bref délai. Nous vous expédierons le produit réparé ou remplacé, gratuitement. Nous ne sommes pas responsables de tout éventuel préjudice causé par la durée de la réparation ou du remplacement d’un ou de plusieurs produit(s).
Le consommateur qui souhaite faire usage de son droit de garantie doit suivre les étapes suivantes :
prendre contact avec nous en envoyant un e-mail ayant comme objet « Garantie LED +le numéro de la facture » à l’adresse : service@qaledo.com et renvoyer la marchandise à notre siège :
TEA-Energy SA
GARANTIE LED
Zeypestraat 47A
1910 Kampenhout, Belgique
nous vous envoyons un produit de rechange qui contient une étiquette de retour dans son emballage. Celle-ci vous permettra de renvoyer la marchandise avariée à nos frais. Attention : Ne renvoyez les produits qu’à notre demande explicite et avec une étiquette de TEA-Energy SA. Nous avons un tarif de transport privilégié pour les retours à l’expéditeur. Pas de remboursement de frais supplémentaires pour un envoi particulier !
Veuillez toujours joindre à la marchandise une copie de la facture originale.
La responsabilité de TEA-Energy SA pour les dommages causés par sa faute ou sa négligence dans l'exécution du présent contrat ou pour tout dommage causé par les produits vendus par TEA-Energy SA est limitée au maximum au prix d'achat initial du produit. Toute responsabilité de TEA-Energy SA en cas de dommage indirect créé par l'utilisation de nos produits est explicitement exclue.
La garantie est uniquement applicable à la livraison des produits et passe à leur installation (sauf si l’installation a été réalisée par des techniciens TEA-Energy SA). Autrement dit, TEA-Energy SA livrera les produits de remplacement, conformément à la première livraison. Nous ne prenons pas en charge le montage, le démontage ou l'installation des produits.
Article 10 – Traitement des réclamations
Après réception de la commande, vous est tenu d’inspecter immédiatement les marchandises livrées. Tout dommage visible et/ou défaut qualitatif d’un article ou autre défaut de livraison doit être communiqué immédiatement par écrit, sous peine de déchéance de tout droit.
Les réclamations communiquées à TEA-Energy SA recevront une réponse dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation exige un délai de traitement plus long que prévu, le commerçant adressera une réponse dans un délai de 14 jours en accusant réception et en donnant une indication du moment auquel le consommateur pourra escompter une réponse plus détaillée.
Si la réclamation ne peut être solutionnée d’un commun accord, il en résulte un litige qui est susceptible de faire l’objet d’un règlement des litiges.
Article 11 – Litiges
Les contrats, conclus entre le commerçant et le consommateur, auxquels se rapportent les présentes conditions générales, sont régis exclusivement par le droit belge. En cas de litige, seuls sont compétents la justice de paix de Vilvorde et le tribunal de commerce de l’arrondissement de Bruxelles.
Article 12 – Vol d’identité et/ou fraude à la carte de crédit
Pour garantir la sécurité de votre visite en ligne, TEA-Energy SA travaille exclusivement avec des partenaires de sécurité en ligne reconnus. Le risque de perte ou de vol de données d’identité est ainsi réduit au minimum. TEA-Energy SA prend toutes les précautions possibles et agit ainsi en tant qu’intermédiaire en ligne prenant toutes les précautions nécessaires. Nous ne pouvons donc être tenus responsable du vol de données d’identité ou d’un vol financier.
Article 13 – Vie privée et cookies
TEA-Energy SA s’engage à n’utiliser les données à caractère personnel du client qu’aux fins de l’exécution du contrat conclu par le client dans le cadre de la commande, et pour envoyer au client des informations sans engagement concernant le commerçant. TEA-Energy SA traite les données à caractère personnel comme des informations confidentielles et ne les transmettra, louera ou vendra en aucun cas à des tiers.
Le site Web fait usage de cookies. Il s’agit de fichiers informatiques qui sont sauvegardés sur le disque dur de l’ordinateur et qui fournissent des informations sur des visites précédentes du site Web. TEA-Energy SA utilise des cookies uniquement en vue de personnaliser le service proposé aux utilisateurs.
Les pages Web du notre site peuvent contenir des images électroniques ou « bannières web », permettant de compter le nombre de visiteurs sur la page. Les informations obtenues par le biais de ces bannières sont totalement anonymes et permettent uniquement de collecter des statistiques sur la fréquence des visites en vue de fournir un service amélioré.
Sauf accord préalable, exprès et écrit, vous ne pouvez pas reproduire, appliquer, traduire, transformer, transférer ou manipuler le contenu qui se trouve sur notre site Web.
Article 14 – Droit applicable
Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente sont considérées comme non valables ou sont déclarées nulles en vertu de toute disposition légale ou administrative, ou du jugement définitif d’un tribunal compétent, les autres dispositions restent intégralement en vigueur. Toute disposition nulle peut être remplacée par TEA-Energy SA.